La séparation des pouvoirs par Montesqieu

La théorie de la séparation des pouvoirs plaident pour une collaboration entre les pouvoirs

Montesquieu est le théoricien français de cette séparation des pouvoirs ‘ l’esprit des lois ‘ . En 1748 il ne parle pas de pouvoir , mais il écrit qu’il y a naturellement dans l’état 3 puissance : il y l’état et ce pouvoir d’état s’expriment de 3 manière différente par 3 puissances qui forment ainsi un tout .

Les auteurs distinguent une différence entre despote ( celui qui gère suivant ses caprices , ses intérêts sans aucune limite ) et la monarchie ( le roi gère l’intérêt du royaume en respectant des règles fixent et établis ) .

Montesquieu en observant l’Angleterre va établir la théorie d’un gouvernement mixte dans laquelle le roi va gouverner en partageant le pouvoir avec l’aristocratie . Le petit conseil sont les collaborateur du roi , ce conseil va devenir par la suite le gouvernement . Depuis le Moyen âge les rois anglais ont été obliger dans des rapports de force de s’appuyer sur le petit et grand conseil pour que les nobles consentent à l’impôt. Le petit conseil joue un rôle important car ils gèrent le royaume lorsque le roi meurt ou est absent . Les rois vont ainsi transférais au chef du petit conseil des mission qui étaient celle du monarque . Cette évolution à aboutit a ce que ceux qui gèrent ne soit plus les monarques = plus de représentions permanente de la société . Cette représentation pousse à une réunion annuel des état généraux pour interpeller le roi (lui présenter des doléance)

Le pouvoir exécutif désigne le monarque mais qui travaille avec des collaborateurs . Pour Montesquieu ces 3 puissances qui sont mise en oeuvre correspondent a des fonctions différentes : La puissance législative celle qui fait la loi La puissance exécutive celle qui applique la loi La puissance judiciaire celle qui exécute la loi dans un cas particulier = la séparation fonctionnel ( légiférer , exécuter , juger )

Pour Montesquieu il existe un organe par puissance , mais nous dit pas pour autant qu’il y a des liens entre eux . Il va donc développer l’idée qu’on doit confier ces 3 pouvoirs au sein de l’état à des pouvoirs différents car si c’est l’exécutif qui gère et juge on s’approche du despotisme ; si c’est le législatif qui domine tout ils exécutera ce qui arrange ce collectif qui adopte la loi ( pas de justice impartiale ) et si c’était les juges qui avaient le pouvoir on serait dans le gouvernement des juges or il ne sont pas la pour diriger politiquement des sociétés comme nous .

La théorie de Montesquieu n’a jamais été une théorie qui dit que chaque pouvoir doit être cantonné dans sa sphère de sa compétence , même en en Angleterre la séparation stricte n’existe pas et est impossible a pratiquer par exemple le chef de l’exécutif est vêtu de l’objectif de passer des lois ( s’immiscer dans le domaine législatif ) Pour Michel debré ‘ gouverner c’est légiférer ‘ cad que l’exécutif doit pouvoir passer et établir des lois . - Pour mener des guerres : l’exécutif donc le président peut décider d’engager une guerre il est limité par le parlement (réclamer des fonds au Parlement ) .

Sous Montesquieu on va avancer que le pouvoir arrête le pouvoir , c’est a dire que chaque organe doit être doter de moyen de pression a l’encontre des autres et ainsi avoir la capacité de nuire dans le respect de leurs fonction ( obliger d’établir des compromis et collaborer entre eux L’exécutif peut poser problème au parlement avec par exemple le droit de véto. Au état unis , est inclut dans la constitution au profit du président le droit de dissolution , un pouvoir de l’exécutif à l’égard du parlement . Le parlement peut quand à lui renverser le gouvernement ( motion de censure )

Montesquieu : Le Parlement britannique est bicaméral car il est constitué d'une chambre basse élu directement (composé avant par les + riche ; aujourd’hui par les citoyens ) et d’une chambre haute conçu originalement pour être + conservatiste ( permettrait de tempérer les ardeurs démocratique de la chambre basse ) . Cette chambre haute est aristocratique puisqu’elle puissent sa légitimité dans la tradition , dans les intérêt des nobles . Ces deux chambres doivent participer à l’élaboration , ce qui va aboutir à une certaine modération ( la navette parlementaire ) . Cette navette les obligent ainsi à collaborer pour l’adoption d’une loi - L’essentiel de nos lois viennent de l’exécutif - la capacité de l’exécutif a s’immiscer dans le rôle du législatif ( 49.3).

Les auteurs anglais ne parlent pas de séparation des pouvoirs il parlent de collaboration au sein de l’état on a une partie législative et exécutive lié par le gouvernement. De par son origine le gouvernement appartient a la partie législative de par ces fonctions il appartient a la fonction exécutive

La conception de Montesquieu est néanmoins très monarchiste , car pour lui le roi doit distribuer avec la bourgeoise pour diriger ( une société pas très égalitaire; pas très humaniste) . Le roi doit diriger en s’appuyant sur la noblesse = vision élitiste du pouvoir - La traduction commune de la théorie de la séparation des pouvoirs passe souvent le silence sur les deux chambres ( réformer la démagogie ) . Montesquieu designer cela commue un gouvernement mixte qui se veut modérer .

On peut considérer que notre république est compatible avec le bicaméralisme : on peut prendre ici l’exemple la Constitution de 1875 de la Troisième République Au départ on a deux volontés différentes avec les monarchistes d’un coté qui attendent de pouvoir restaurer la monarchie et de l’autre les républicains qui veulent instaurer une république définitive . Les monarchistes et républicains vont siègent au sein de l’assemblée et de manière assez paradoxale , partagent la même peur celle du fait que les bonapartiste puissent remontés au pouvoir ( restaurer un pouvoir impérial ). Les monarchistes et les républicains établissent donc des compromis lors de l’adoption et l’écriture des lois qui formeront une constitution provisoire . Cette constitution provisoire va permettre d’accepter le suffrage universel masculin et pour les républicain d’accepter une chambre haute.