chapitre 2

HDA

chapitre 2

17問 • 1年前HDA

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問題一覧

Sous ancien régime, ce qui est Appeler, les juridictions réglementaires correspond à :

La justice déléguée ordinaire

Sous ancien régime de contentieux administratif est confiée :

La justice déléguée et justice retenue

La naissance de De l’État moderne, en France, correspond historiquement :

Au début de la période de l’ancien régime, La reaffirmation de la souveraineté monarchique

L’origine à la confusion sur ancien régime entre administration et justice remonte :

À l’Antiquité romaine

Son ancien régime, les entendant de justice police, finance sont des:

Commissaire, Agent du roi

Sous ancien régime, les intendant de justice, police et finances sont :

Sans révocable à tout moment

Son ancien régime, les juges composant la justice déléguée ordinaire sont :

Inamovible, Révocable, uniquement en cas de forfaiture

Sous régime, les juges composant la justice, déléguée ordinaire, sont des:

Officier

Son ancien régime, le conseil du roi peut prendre plusieurs formes et plusieurs intitulé :

Vrai

Sous ancien régime, le conseil du roi juge en appel des:

intendant

Sous ancien régime, lorsque l’intendant substitue à la justice ordinaire, il :

Suspendre la délégation de justice, Rend la justice retenue

Le Parlement d’ancien régime en des compétences :

Judiciaire, Police générale, Politique

En France, la nécessité de créer des règles particulières à la puissance publique, date de:

XIIe siècle

Son ancien régime, l’enquête super commodo rei public est une enquête sur:

L’avantage et inconvénient pour les choses public

Son ancien régime, la pelle en matière administratif et suspensif ?

faux

Sous ancien régime parmi les propositions suivantes, lesquelles sont aou non des vices possibles alléguer en matière administrative?

L’incompétence, Absence de juste cause

Son ancien régime, le roi souverain peut déroger à une règle antérieur ?

Vrai

chapitre1

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chapitre 3

chapitre 3

chapitre 4

chapitre 4

HDA 5

HDA 5

chap 6

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quest 2

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question 3

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quest 4

quest 4

quest 5

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Sous ancien régime, ce qui est Appeler, les juridictions réglementaires correspond à :

La justice déléguée ordinaire

Sous ancien régime de contentieux administratif est confiée :

La justice déléguée et justice retenue

La naissance de De l’État moderne, en France, correspond historiquement :

Au début de la période de l’ancien régime, La reaffirmation de la souveraineté monarchique

L’origine à la confusion sur ancien régime entre administration et justice remonte :

À l’Antiquité romaine

Son ancien régime, les entendant de justice police, finance sont des:

Commissaire, Agent du roi

Sous ancien régime, les intendant de justice, police et finances sont :

Sans révocable à tout moment

Son ancien régime, les juges composant la justice déléguée ordinaire sont :

Inamovible, Révocable, uniquement en cas de forfaiture

Sous régime, les juges composant la justice, déléguée ordinaire, sont des:

Officier

Son ancien régime, le conseil du roi peut prendre plusieurs formes et plusieurs intitulé :

Vrai

Sous ancien régime, le conseil du roi juge en appel des:

intendant

Sous ancien régime, lorsque l’intendant substitue à la justice ordinaire, il :

Suspendre la délégation de justice, Rend la justice retenue

Le Parlement d’ancien régime en des compétences :

Judiciaire, Police générale, Politique

En France, la nécessité de créer des règles particulières à la puissance publique, date de:

XIIe siècle

Son ancien régime, l’enquête super commodo rei public est une enquête sur:

L’avantage et inconvénient pour les choses public

Son ancien régime, la pelle en matière administratif et suspensif ?

faux

Sous ancien régime parmi les propositions suivantes, lesquelles sont aou non des vices possibles alléguer en matière administrative?

L’incompétence, Absence de juste cause

Son ancien régime, le roi souverain peut déroger à une règle antérieur ?

Vrai