Les régimes de confusions des pouvoirs

Un régime de confusion des pouvoirs où l'on a une institution ou une personne qui domine le législatif et parfois même le judiciaire. Ce regime peut etre dans l'essentiel des theorie une dictature mais il peut etre aussi un regime ou l'on détourne le suffrage universel et qui ne réunit plus les chambres sous napoléon I ( + choix des fonctions de ceux qui était élu dans une urne )

La Suisse , il faut sous réserve que la majorité soit d’accord , car un groupe de citoyen peut déposer une pétition qui conduira incontestablement à un referendum ( un jugement de valeur ) -,= intégrer ou pas une instituons européenne ou internationale qui est décider par les citoyens ) .

Lorsqu’on parle de régime d’assemblée on désigne le fait que tout soit collégiale : tout a une logique d’assemblée . Ainsi , on ne peut pas dire que le parlement domine tout car on a une logique de souveraineté citoyenne ( pas de juge constitutionnel car ils n’ont pas le droit de faire prévaloir leur intérêt sur les intérêts du peuple ) .

La Constitution Suisse par exemple définit le régime suisse comme un régime directoriale - régime politique dans lequel le pouvoir exécutif est confié à un collège de membres qui l'exercent simultanément

Le directoire a été inventer en 1795 en France , été composé de plusieurs directeurs qui composé l’exécutif qui se partager la mission de chef d’état suite à la volonté de ne plus avoir de pouvoir absolu ais pas non plus d’un système qui a donné comme la convention la terreur qui ont conduit a la création d’un parlement

Elle a imposé un modèle français, perçu comme une domination par la Suisse

Ces cantons étaient different du point de vue culturelle et linguistique , ce qui explique qu’il n’y avait pas de nationalité suisse et de système organisé selon une manière unique - Les expéditions de Bonaparte

l’armée français va ordonner une unité des poids et mesure , de la monnaie , une unification législative , une nationalité à la Suisse

La France va ainsi imposer un directoire car il semblait le plus approprié a leur système mais qui ne change pas le fait que ce système qu’on leur à imposer était un système français a proprement parler ., La France va ainsi imposer un directoire car il semblait le plus approprié a leur système mais qui ne change pas le fait que ce système qu’on leur à imposer était un système français a proprement parler ., Toutes ses expéditions ont conduit a aller embêter les suisses car elle été un ensemble de canton ou il n’y avait pas de nationalité , ou les citoyens aller jusqu’a voter un certain nombre de chose .

Parce qu’il déconcentre le pouvoir exécutif entre plusieurs personnes - un régime démocratique a l’échelle de tout les canton ; organiser un système politique sur la base d’un directoire , considéré comme un système démocratique car il déconcentre entre les mains de plusieurs personnes le pouvoir exécutif .

Renforcer le Directoire en rapportant de l’argent pour financer le gouvernement

ce directoire va assez mal fonctionner , les directeurs sont parfois changé au cours de coup d’état qui émergent au sein du parlement ( + des difficultés économiques) - Bonaparte remet par ailleurs en cause le directoire qui va lui succomber ( coup d’état militaire pour devenir consul avec l’encerclement du parlement )