Conseil National des Activités Privées de Sécurité

Police administrative, disciplinaire, conseils et informations

10 juillet 2012

activités de sécurité privée

interdit

autorisation

déclaration

Attitude professionnelle

Interdiction de toute violence

Activités de surveillance et de gardiennage

Carte professionnelle

Comission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Règlement Général de la Protection des Données

Règlementation sur les armes

Informations au procureur de la république

Flagrant délit

Droit d’appréhender

Gel des lieux

Nul n’est responsable que de son propre fait

Point de crime sans intention de le commettre

Irresponsabilité ou atténuation de la responsabilité

Légitime défense

État de nécessité

Omission empêcher un crime ou un délit

Obligation de porter secours

Mise en danger de la vie d’autrui

Le vol

qui se commet actuellement, qui vient de se commettre, poursuivi par la clameur publique, dans un temps voisin retrouvé avec objets, traces ou indices

Entraves et menottes

Traitement des Antécédents Judiciaires

Fichiers des Personnes Recherchées

Fait pour une personne de posséder un bien et de pouvoir en jouir.

Déclaration universelle de 1948 des droits de l’homme?, Article 9 du code civil

entre personnes privées

Affaire d’une certaine importance (10.000€)

Comission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Chargé de veiller à ce que l’informatique soit au sevice du citoyen et ne porte pas atteinte à ses droits

3 mois

5 ans

Piramide des besoins

Théorie selon laquelle les motivations d’une personne découle de ses besoins

Selectionner situer scintiller standardiser suivre

Plan Do Check Act

Méthode d’amélioration continue

Gestion électronique documentaire

Acquisition, Classement, Stockage, Diffusion des documents

Responsabilité Sociale des Entreprise

Mise en pratique du développement durable, Respecter environnement en étant économiquement viable

SD26000

Gouvernance de l’organisation, Droits de l’homme, L’environnement, Les bonnes pratiques des affaires, Les questions relatives aux consommateurs, Relations et conditions de travail, L’engagement social

Sociale, Économique , Environnementale

Entre 1/5000 et 1/25000

NFX08070

ascendante, descendante, latéral

Interphone, Stabdard téléphonique, Émetteurs récepteurs, Système de sonorisation interne

Détresse urgence sécurité trajet information

Permanente, Temporaire, Spécifique, Générale

Ferroviaire RID, Routier ADR, Fluvial ADN, Reccueil maritime, OACI aérien m

1ere ligne

spéciales, de fermeture, d’ouverture, intermédiaire

Évaluation des risques professionnels

Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels

est la propriété intrinsèque d'un produit, d'un équipement, d'une situation susceptible de causer un dommage à l'intégrité mentale ou physique du salarié.

+400h sur 12 mois, travaux figurant sur l’arrêté du 19 mars 1993

Installation classée pour la protection de l’environnement

Déclaration, d’enregistrement, d’autorisation et de modification

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Non

Oui

Naturels, Technologique, Transport collectif

Effets thermiques, Effets mécaniques, Effets toxique

Plan de prévention des risques technologiques

Italie, 1976

1er juin 2015

Organnisation de la réponse de sécurité civile

1952

Directeur des Opérations de Secours

Plan d’Opération Interne

Plan Particulier d’Intervention

de l’exploitant du DOI

Par la préfecture

Directeur des Opérations Internes

Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimique

ADR

ADN

RID

OACI

code et reccueils ….

à delimiter des zones à risques ATEX

Danger permanent

Danger potentiel

Danger minime

VOR

Protection du Travailleur Isolé

Dispositif d’Alarme du Travailleur Isolé

Perte de verticalité (homme mort), Absence de mouvement, Bouton SOS

17 Avril 2002

2002-539

protection mécanique

Ensemble de moyens permettant de surveiller un site, à distance, par le recueil, la transmision et la centralisation d'informations en vue de leur exploitation.